La Délégation sénatoriale aux outre-mer mène, sur deux années, une étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer. Cette étude comprend deux volets : le premier, instruit sur la session 2017-2018, porte sur la prévention des risques et la gestion des événements, tandis que le second, instruit sur la session 2018-2019, sera centré sur les problématiques de reconstruction, d’indemnisation post-événement et de résilience des territoires sur le long terme. M. Guillaume Arnell, sénateur de Saint-Martin, a été nommé rapporteur coordonnateur pour les deux volets.
Ont été désignés rapporteurs pour le premier volet de cette étude :
MM. Guillaume Arnell (Rassemblement Démocratique et Social Européen –Saint-Martin), rapporteur coordonnateur,
Mathieu Darnaud (Les Républicains - Ardèche) et
Mme Victoire Jasmin (Socialiste et républicain – Guadeloupe) .
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Guillaume Arnell | Mathieu Darnaud | Victoire Jasmin |
Le rapport sur le premier volet (Prévention - Urgence)
Les travaux sur le premier volet (Prévention - Urgence)
Le débat en séance publique
Déplacement dans les outre-mer
Du 20 avril au 28 avril 2018
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Afin de prendre la mesure des situations sur le terrain, au plus près des réalités des territoires, le président et les rapporteurs se rendent au printemps 2018 en Martinique, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy et en Guadeloupe.
Ce déplacement permettra d’évaluer les nombreux enjeux pour ces territoires ainsi que leurs problématiques propres, mais aussi de revenir sur les épisodes récents qui ont touché les Antilles, notamment Irma en 2017. Il permettra également de dresser un état des lieux et, le cas échéant, de faire émerger des solutions.
Le rapport d'information sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
Adoption du rapport d'information
Mardi 24 juillet 2018
Le mardi 24 juillet, la délégation a adopté à l'unanimité le rapport d'information sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer, présenté par M. Guillaume Arnell, rapporteur coordonnateur, M. Mathieu Darnaud et Mme Victoire Jasmin, rapporteurs.
Le rapport d'information : tome 1 tome 2 (auditions)
L'infographie (PDF - 462 Ko) la synthèse (PDF - 517 Ko) Les 60 recommandations (PDF - 368 Ko)
Les photographies de la réunion d'adoption (PDF - 859 Ko)
Les interviews de M. Guillaume Arnell 1 - 2 et de Mme Victoire Jasmin
Les auditions sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
Visioconférence avec Mayotte (Risques naturels majeurs)
Jeudi 29 mai 2018
Le jeudi 29 mai, la délégation a entendu, en visioconférence avec Mayotte, MM. Dominique Sorain, préfet ; Soibahadine Ibrahim Ramadani, président du conseil départemental ; Mme Nathalie Kaufeld, cheffe du service interministériel de défense et de protection civile (SIDPC) ; M. Frédéric Robert, directeur adjoint du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) ; le colonel Philippe Leclercq, commandant de la gendarmerie de Mayotte (COMGEND) ; MM. Said Omar Oili, président du syndicat des communes de Mayotte ; Frédréric Tronel, chef du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ; Laurent Floch, directeur de Météo France ; Yves Christophe, directeur de l'aéroport de Mayotte ; Patrick Henry, d'électricité de Mayotte (EDM) ; M. Yassine Boinali, correspondant de la Croix-Rouge à Mayotte.
Audition des acteurs humanitaires (Risques naturels majeurs)
Jeudi 12 avril 2018
Le jeudi 12 avril, la délégation a ensuite entendu les acteurs humanitaires : M. Alain Rissetto, directeur de l’urgence et des opérations, Mmes Clélia Grabli, chargée de projets outre-mer à la direction régionale outre-mer, et Ana Chapatte, responsable de zone Caraïbes océan Indien Asie Pacifique Moyen-Orient Europe, à la direction des relations et opérations internationales, de la Croix-Rouge française, et M. Alain Lascombes, vice-président de la Fédération nationale de protection civile (FNPC) chargé de l’opérationnel et du développement international.
Audition des acteurs du numérique (Risques naturels majeurs)
Jeudi 12 avril 2018
Le jeudi 18 avril, la délégation a tout d'abord procédé à l'audition des acteurs du numérique : Mme Hélène Barthélémy, sous-directrice de l'innovation à la direction de la recherche et de l'innovation du CGDD (Ministères de la Transition écologique et solidaire et Ministère de la Cohésion des territoires) ; MM. Thomas Loison, officier sapeur-pompier, président de l’association Volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV) et Gaël Musquet, président de l’association Hackers against natural disasters (HAND).
Visioconférence avec la Guyane (Risques naturels majeurs)
Mercredi 11 avril 2018
La délégation a entendu Mme Hélène Sirder, 1ère vice-présidente en charge du développement durable, des mines et de l’énergie ; MM. Olivier Ginez, directeur de cabinet du prefet ; Jean Ganty, maire de Remire-Montjoly ; Didier Silighini, adjoint au maire de Matoury, délégué à la sécurité ; Eric Theolade, directeur des services techniques de la mairie de Cayenne ; Didier Renard, directeur adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) ; Mme Marie-Christine Zeymes, responsable de l'état-major interministériel de zone (EMIZ), accompagnée de M. Daniel Polinacci, adjoint ; MM. Thierry Guiguet-Doron, direction départementale de la sécurité publique (DDSP 973) ; Jean-Albert Lama, du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) ; Capitaine Frédéric Thobois, adjoint au chef du bureau des opérations et de l’emploi, commandement de la gendarmerie (COMGEND) ; Dr Gérald Egmann, conseiller médical à l’observatoire régional des urgences et des situations sanitaires exceptionnelles - direction de l'offre de soins et de l'autonomie (DOSA), à l'agence régionale de santé (ARS) ; MM. Geoffrey Aertgeerts, géologue régional, Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ; Yves Clémenceau, responsable du service Météo France.
Visioconférence avec la Nouvelle-Calédonie (Risques naturels majeurs)
Jeudi 5 avril 2018
Dans le cadre de son étude sur la gestion des risques naturels majeurs dans les outre-mer , la délégation a entendu, en visioconférence avec la Nouvelle-Calédonie, MM. Thierry Lataste, haut-commissaire de la République, responsable de la zone de défense ; Pierre Gey, directeur de cabinet du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie ; Gérard Fallon, directeur des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales (DAVAR) ; le colonel Xavier Foissey, chef de l'état-major interarmées des forces armées en Nouvelle-Calédonie (COMSUP FANC) ; MM. Eddy Lecourieux, 1er adjoint au maire du Mont-Dore, membre de l'association française des maires de Nouvelle-Calédonie ; Éric Backes, directeur de la sécurité civile et de la gestion des risques (DSCGR) de la Nouvelle-Calédonie ; Roger Kerjouan, secrétaire général de l’assemblée de la province Sud ; Djamel Abdelaziz, chef de projet au Gouvernement, en charge des normes et de l'assurance construction ; Vincent Mardhel, directeur de l'antenne du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) de Nouvelle-Calédonie. Mme Marie-Louise Frigère, chef du service aménagement et urbanisme à la Direction de l’Aménagement et du Foncier de la province Nord ; M. Yannis Slamet, 1er vice-président de l’assemblée de la province Nord ; Mme Cindy Pralon, conseillère de M. Bernard Deladrière, membre du gouvernement, en charge des normes de construction et des relations avec les communes ; M. Hugues Ravenel, directeur de Météo France Nouvelle-Calédonie.
Visioconférence avec La Réunion (Risques naturels majeurs)
Jeudi 15 mars 2018
Dans le cadre de son étude sur la gestion des risques naturels majeurs dans les outre-mer , la délégation a entendu, en visioconférence avec La Réunion, M. Sébastien Audebert, directeur de cabinet du préfet, M. David Goutx, directeur interrégional pour l'océan Indien de Météo France, le lieutenant-colonel Henri-Claude Pothin, du SDIS, M. Franck Lustenberger, responsable service sprinr à la DEAL, le colonel Manuel Kremer, adjoint au chef de l'état-major de zone et de protection civile de l'océan Indien (EMZPCOI), MM. Jean-Michel Maurin, directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL), Rémi Belon, ingénieur en charge de la problématique du littoral, BRGM, Anthony Rey, ingénieur géotechnicien en charge des aspects risques gravitaires et PPR, BRGM, et Christian Pailler, chef de délégation de la Plate-forme d'intervention régionale de l'océan Indien (PIROI).
Communication officielle et de information du service public (Risques naturels majeurs)
Mardi 13 mars 2018
La délégation a tout d'abord entendu Mme Eva Quickert-Menzel, chef du département communication de crise et communication territoriale de l’État, service d’information du Gouvernement (SIG) et M. David Julliard, sous-directeur, délégué à l’information et à la communication du ministère de l’intérieur.
Elle a ensuite entendu MM. Jacques Donat-Bouillud, directeur du développement des réseaux de diffusion et de distribution, et Walles Kotra, directeur exécutif en charge de l’outre-mer, de France Télévisions ; Étienne Guffroy, directeur adjoint en charge de l’offre éditoriale de Radio France et Vincent Giret, directeur de Franceinfo.
Visioconférence avec Wallis-et-Futuna (Risques naturels majeurs)
Jeudi 13 mars 2018
La délégation a entendu M. Gaël Rousseau, chef des services du cabinet du préfet, le commandant Pascal Cwiek, commandant la gendarmerie nationale de Wallis-et-Futuna, le commandant Serge Gombert, conseiller sécurité civile auprès du préfet, MM. Stéphane Donnot, secrétaire général des îles Wallis et Futuna, Pascal Dec, adjoint au chef de la circonscription d'Uvea, Mme Lusia Lenisio, chef de service Météo France.
Déplacement à Toulouse - Météo France - SCHAPI (Risques naturels majeurs)
Vendredi 9 mars 2018
Au cours d'un déplacement à Toulouse au sein de Météo France, la délégation s'est entretenue, en présence de Mme Marie-France Folacci, directrice de la communication, avec MM. Hugues Ravenel, directeur interrégional, François Lalaurette, directeur des opérations pour la prévision, Mme Françoise Bénichou, adjointe au directeur des opérations pour la prévision, MM. David Goutx, directeur interrégional pour l'océan Indien, et Marc Pontaud, directeur de la recherche.
Elle s'est ensuite rendu au Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) outre-mer et s'est entretenue avec MM. François Duquesne, directeur, Joël Hoffman, directeur adjoint et Mme Laure Tourjansky, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques.
Visioconférence avec la Polynésie française (Risques naturels majeurs)
Mercredi 7 mars 2018
La délégation a entendu en visioconférence avec la Polynésie française MM. Édouard Fritch, président de l’Assemblée de Polynésie française, Tearii Alpha, ministre ministre du Développement des Ressources primaires, des Affaires foncières et de la valorisation du domaine, Jean-Christophe Bouissou, ministre du tourisme et des transports aériens internationaux, de la modernisation de l'administration, et de la fonction publique, porte parole du gouvernement, Luc Faatau, ministre en charge de l'équipement, Frédéric Poisot, directeur de cabinet de M. René Bidal, Haut-commissaire de la République, Denis Bertrand, commandant de la zone maritime Polynésie française, Michel Buillard, maire de Papeete, Gaston Tong Sang, maire de Bora Bora, et Mme Isabelle Leleu, directrice de Météo France en Polynésie française.
Changement de rapporteur et audition des opérateurs de réseaux (Risques naturels majeurs)
Mercredi 7 mars 2018
La délégation a tout d'abord procédé à la nomination de Mme Victoire Jasmin en qualité de rapporteur, en remplacement de M. Victorin Lurel, démissionnaire.
Elle a ensuite entendu MM. Christian Gosse, directeur adjoint de la direction nationale SEI, EDF ; Nicolas de Saint Martin, chargé de mission auprès du Secrétaire général de l'Eau France, et Mme Dorothée Fourny, directrice de projet eau France, Veolia ; M. Didier Demongeot, directeur général adjoint territoires de Suez Eau, et Mme Titania Redon, chargée des relations institutionnelles pour l'outre-mer, Suez Environnement - Lyonnaise des eaux ; MM. Thierry Kergall, directeur Antilles Guyane, Orange et Frédéric Martin, directeur général d'ENGIE France Réseaux.
Visioconférence avec Saint-Pierre-et-Miquelon (Risques naturels majeurs)
Mercredi 21 février 2018
La délégation a procédé à l'audition de MM. Stéphane Lenormand, président de la collectivité, Thierry Devimeux, préfet, et Alain Cazenave, directeur de cabinet, Mmes Karine Claireaux, maire de Saint-Pierre, et Danièle Gaspard, maire de Miquelon, MM. Romain Guillot, directeur des territoires, de l’alimentation et de la mer (DTAM),, et Simon Mary, capitaine des sapeurs-pompiers (SDIS 975).
Audition des forces armées (Risques naturels majeurs)
Mercredi 21 février 2018
La délégation a procédé à l'audition de M. Pascal Bolot, préfet, directeur de la protection et de la sécurité de l’État, secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), du général Lambert Lucas, commandant la gendarmerie outre-mer, direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), du général Thierry de Ladoucette, commandant le service militaire adapté (SMA) et du capitaine de vaisseau François Moucheboeuf, chef de l'état-major des opérations de la marine, adjoint à l’amiral sous-chef d’état-major "opérations aéronavales".
Déplacement à Météo France (Risques naturels majeurs dans les outre-mer)
Lundi 19 février 2018
Dans le cadre de son étude sur la gestion des risques naturels majeurs dans les outre-mer, la délégation s'est rendue au sein de la direction générale de Météo France. À cette occasion, elle a rencontré Mme Anne Debar, directrice générale adjointe, M. Alain Soulan, directeur général adjoint, Mme Marie-Ange Folacci, directrice de la communication, et M. Sylvain Mondon, chef du département des missions institutionnelles.
Auditions sur les risques naturels naturels majeurs
Mardi 30 janvier 2018
La délégation a tout d'abord entendu une communication du président de la délégation sur les déplacements à venir dans le cadre des deux études, sur les risques naturels majeurs d'une part, et la jeunesse des outre-mer et le sport d'autre part. La délégation a par ailleurs acté que la première conférence de bassin sur la biodiversité ultramarine, en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, aurait lieu le jeudi 31 mai, et concernerait les collectivités du Pacifique.
Dans le cadre de son étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer, la délégation a ensuite procédé à l'audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, et de M. Jacques Witkowski, préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC).
Déplacement au BRGM
Lundi 29 janvier 2018
Au cours d'un déplacement à Orléans, le lundi 29 janvier 2018, la délégation a entendu, en présence de Mme Michèle Rousseau, présidente directrice générale, les experts du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) dans le cadre de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer : MM. Stéphane Roy, directeur, et Olivier Bouc, directeur adjoint, de la direction des actions territoriales (DAT), MM. Jean-Luc Foucher, directeur, et Gilles Grandjean, directeur adjoint, de la direction risques et de la prévention (DRP), Jean-Marc Mompelat, directeur adjoint des actions territoriales et délégué outre-mer, Mme Myriam Belvaux et M. Samuel Auclair, experts risque sismique, au sein de l'unité risques sismiques et volcaniques de la direction des risques et prévisions, MM. Nicolas Taillefer, chef de l'unité risques sismiques de la DRP, Thierry Winter, expert gestion de crise, grand compte collectivités territoriales au sein de la direction du développement, M. Carlos Olivieros, chef de l'unité, Mme Aurélie Maspataud et M. Rodrigo Pedreros, experts littoral, de l'unité risques côtiers et changements climatiques de la DRP, MM. Yannick Thiery et Luc Closset, experts mouvements de terrain, au sein de l'unité risques, instabilités gravitaires et érosion des versants et des sols, et le représentant de Mme Sophie Lacacheux.
Choix du second sujet d'étude et audition de la ministre des outre-mer
Jeudi 23 novembre 2017
Lors de sa réunion du jeudi 23 novembre, la délégation a tout d'abord choisi comme second sujet d'étude pour l'année à venir la problématique de la jeunesse et du sport dans les outre-mer pour lequel Mmes Catherine Conconne, Gisèle Jourda, Viviane Malet et Lana Tetuanui ont été nommées rapporteurs.
La délégation mènera également une étude pluriannuelle sur la thématique de la gestion des déchets et de l’économie circulaire dans les outre-mer.
Enfin, les membres de la délégation ont exprimé leur intérêt pour la question de l’implication des femmes dans la vie économique et sociale des outre-mer qui donnera lieu à une manifestation au Sénat.
La délégation a ensuite auditionné Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention et à la gestion du risque).
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